Mentions légales texte officiel

 

Notre association Nationale
Association loi 1901 créé en 1996

  1. Affiliée à l'IJFK "Osaka Japon"
  2. Affiliée à la WKO-SJK "Tokyo Japon"
  3. Affiliée et reconnue par le Hombu dojo Shinkai Jeetkidokai "Japon"
  4. Affiliée au dojo de Tokyo "Japon."
  5. Affiliée à la Fédération Européenne de shinkai jeetkidokai "Italie"

Association nationale loi 1901 : France Shinkai Jeetkidokai Karaté devenue : IJFK France

 

LOGOS PROPRIETE DE L'IJFK hombu dojo :

l'enregistrement et publié au bulletin officiel de la propriété industrielle BOPI.

  1. Code de la propriété industrielle
  2. Code de la Propriété intellectuelle
  • Enregistrement de marque et logo enregistré au BOPI.
  • Division des marques.
  • Les Logos du Shinkai Jeetkidokai appelé "Jeetkido" font l'objet d'un dépôt à L'OMPI 'Organisation Mondiale de la Propriété Industrielle" sous les N° 68646411 du 9 octobre 1996, N° 95583932 du 2 août 1995, N° 96620825 du 6 avril 1996, N° 94550866 du 21 décembre 1994, N° 94525284 du 14 juin 1994, N° 96604639 du 3 janvier 1996 et N° 96649120 du 29 octobre 1996 dans les classes : 16, 25, 41, dont le propriétaire et L'IJFK hombu dojo et que tous organismes, affiliées ou affiliées à une associations ou fédérations Nationales, clubs, écoles,  peut utiliser.
 

INFORMATIONS PERSONNELLES COLLECTÉES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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CODE DU SPORT
Article de loi L-110-1 : Les activités physiques et sportives constituent un élément important de l'éducation, de la culture, de l'intégration et de la vie sociale. Elles contribuent notamment à la lutte contre l'échec scolaire et à la réduction des inégalités sociales et culturelles, ainsi qu'à la santé. La promotion et le développement des activités physiques et sportives pour tous, notamment pour les personnes handicapées, sont d'intérêt général.
 
Article de loi L-113-14 : Dans chaques disciplines sportives et pour une durée déterminée, un seule fédérations agréée reçoit délégation du ministre chargé des sports. Un décret en conseil d'état détermine les conditions d'attribution et de retrait de la délégation, après avis du Comité national olympique et sportif français. 
 
La Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées est la seule Fédération à pouvoir délivrer des titres sportifs et les diplômes officiels de grades "Dan ou équivalent en France."
 

Webmeste : Fabien MOREL 

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